Comment est calculée l’indemnité?

L’indemnité peut être calculée de plusieurs manières :

  • Selon la nature du sinistre (différent selon qu’il s’agisse d’un vol, d’une perte ou de dommages aux biens transportés).
  • En fonction du prix d’achat (déduction faite de la vétusté ou de l’usure des objets, calculée souvent selon pourcentage fixe par année d’ancienneté).
  • Selon les frais de réparations nécessaires à la remise en état des biens sinistrés.
  • Selon le poids des bagages (p.ex. en l’absence de preuves d’achat suffisantes).

Quelques règles générales doivent également être prises en compte :

  • Sauf mention contraire au contrat, l’indemnité de dédommagement ne prendra jamais en compte que les dommages subis (excluant par conséquent les dommages indirects tels que notamment la perte de temps à remplir la paperasserie, les frais administratifs ou les frais de courrier / téléphone).
  • L’indemnité sera dans tous les cas aussi limitée au montant assuré (et qui est repris au contrat souscrit), ainsi qu’au préjudice subi.
  • Précisons en outre qu’outre ces précédentes règles, l’indemnité peut aussi être limitée à un montant forfaitaire par objet (p.ex. 1000€ maximum par objet, et ceci même si votre appareil photo p.ex. vaut plus du double) ou à un certain pourcentage du montant total assuré (variant selon les objets sinistrés ou selon les circonstances du sinistre, différent par exemple selon qu’il s’agisse d’un vol ou qu’un objet ne soit qu’endommagé).
  • Pour ce dernier cas, il est notamment fréquent que l’indemnité que l’assuré percevra au cas où ses bagages seront livrés avec retard (avec généralement un minimum de temps de retard, 12h par exemple) et en vue d’acheter les biens de première nécessité, ne sera limitée qu’à un certain pourcentage du montant total assuré (20% par exemple).

bagages indemnité en cas de perte
Bagages indemnité en cas de perte

L’assurance bagages fait-elle double emploi avec celle du transporteur ?

En cas de perte de vos bagages par une entreprise de transport public (aérienne ou ferroviaire p.ex.), cette entreprise vous dédommagera du préjudice subi (puisqu’elle a elle-même souscrit à une assurance pour ce risque lié à la nature de ses activités).

Cela revient-il à dire qu’une assurance bagage est inutile ? Absolument pas ! Pour la simple et bonne raison que le montant dédommagé par ces entreprises est souvent dérisoire et ne comble jamais la totalité de la valeur des objets (transportés et qui sont donc à présent perdus) !

Pour savoir quelles sommes sont remboursées par les transporteurs, il convient de savoir quelle convention sera d’application lors de votre voyage (qui varie selon les pays, selon qu’ils l’ont ratifié ou pas).

Il existe deux conventions, celle de Varsovie et celle de Montréal (plus récente et avantageuse pour le voyageur mais qui n’est malheureusement pas systématiquement d’application). Vous pouvez généralement trouver cette information sur les documents qui vous sont remis à l’aéroport.

  • Convention de Varsovie : dédommagement maximum de +/- 23€/kg de bagage
  • Convention de Montréal : dédommagement maximum de 1300€ par bagage, sans considération de poids.

En conséquence, même si vous parvenez à prouver que le montant des dommages est supérieur à ces plafonds, vous ne pourrez jamais obtenir davantage. C’est donc la raison pour laquelle il est préconisé de souscrire à une assurance complémentaire et distincte de celle du transporteur !

Cette assurance couvrira donc la différence entre le montant remboursé par le transporteur et le prix d'achat des biens contenus dans les bagages égarés. Parfois, l’assurance bagages pourra même vous avancer l’ensemble des indemnités auxquelles vous avez droit et se chargera alors ultérieurement de faire un recours auprès du transporteur afin de se faire rembourser ce qui lui est dû.

A savoir :
A l’enregistrement des bagages, il peut parfois être possible de faire une déclaration de valeur supplémentaire. Le plafond d’indemnisation sera alors agrandi, moyennant le paiement d’une taxe complémentaire (assez élevée cependant au vu du prix que vous coûterait en parallèle une assurance distincte et plus globale).